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VERNON OCCASIONS 500 VEHICULES GARANTIS PAR LES CONCESSIONNAIRES DE VERNON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERNON OCCASIONS 500 VEHICULES GARANTIS PAR LES CONCESSIONNAIRES DE VERNON
HEITZ Patrick
CARON Gilbert

Numéro de dépôt :
95581713
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VERNON OCCASIONS 500 VEHICULES GARANTIS PAR LES CONCESSIONNAIRES DE VERNON

Déposée le 24 juillet 1995 par HEITZ Patrick et CARON Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNON OCCASIONS 500 VEHICULES GARANTIS PAR LES CONCESSIONNAIRES DE VERNON »

Les déposants sont HEITZ Patrick, domicilié(e) 2 Impasse du Château d'eau, 27120 ROUVRAY - France et CARON Gilbert, domicilié(e) 70 rue des Cascades, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEITZ Patrick - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

HEITZ Patrick a également déposé les autres marques suivantes : IMMO - EURE 27 LE MARCHE DE L'IMMOBILIER


HEITZ Patrick - 2 Impasse du Château d'eau, 27120 ROUVRAY - France

CARON Gilbert - 70 rue des Cascades, 75020 PARIS - France


HEITZ Patrick - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287154 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288835 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits de l'imprimerie, imprimés journaux, périodiques, revues, catalogues, magazines, livres, prospectus, atlas, photographies, caractères d'imprimerie, clichés, matières plastiques pour emballage non comprises dans d'autres classes.Services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur.Editions de livres, de revues, de photographies, magazines, publication, divertissements, activités culturelles, organisation de concours, production de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.